L’amendement Climat A1:2024, publié le 23 février dernier, marque une évolution significative pour les normes ISO, telles que l’ISO 9001, l’ISO 14001 et l’ISO 45001. Applicable dès maintenant, il est directement intégré dans les audits de certification et peut donner lieu à des constats de non-conformité si les exigences ne sont pas respectées.

Ce que contient l’amendement Climat

L’amendement ajoute deux nouveaux éléments au Chapitre 4 – Contexte de l’organisme des normes concernées :

  • Une exigence obligatoire au paragraphe 4.1.
  • Une note explicative au paragraphe 4.2.

Ces ajouts, identiques pour les 31 normes concernées, incluent une réflexion sur :

  1. L’impact des activités de l’entreprise sur le climat.
  2. La capacité d’adaptation de l’entreprise face au changement climatique.

Points de vigilance importants

Même si cet amendement semble directement lié à l’environnement, il va bien au-delà de l’ISO 14001. Par exemple :

  • Dans le cadre de l’ISO 9001, qui vise avant tout la satisfaction client, il est crucial d’intégrer ces enjeux climatiques dans les processus qualité.
  • L’amendement s’applique aussi à des normes santé et sécurité, comme l’ISO 45001, soulignant son caractère transversal.

Des audits déjà concernés

Tous les auditeurs ne sont pas encore familiers de ces nouvelles exigences, mais certains les appliquent déjà. Lors de vos prochains audits, ces points peuvent donc être évalués et faire l’objet d’observations ou de non-conformités.

Ressources gratuites pour mieux comprendre

La déclinaison de l’amendement Climat pour l’ISO 9001 est disponible gratuitement sur le site de l’AFNOR. Téléchargez le document ici.

Besoin d’accompagnement ?

L’intégration de cet amendement dans votre système de management peut soulever des questions. Comment structurer vos démarches ? Comment garantir que vous respectez ces nouvelles exigences tout en maximisant leur valeur ajoutée pour votre organisation ?

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